Article 1
Seuls sont membres du club les personnes à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur.
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année jusqu’au 30
septembre de l’année suivante.

Les cours et la cotisation sont payables intégralement en début de saison. Les paiements en une ou quatre fois sont non remboursables (Les charges salariales sont calculés pour l’année et les frais sont incompressibles). Les tarifs sont révisés chaque année sur décision du Bureau. 

Article 2
Les membres sont licenciés. Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident (toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’assuré provenant de l’action d’une cause soudaine et imprévisible).
Cette assurance agit :
 en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la
pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animation, …)
 en responsabilité civile vis à vis du tiers lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

Article 3
L’association est administrée par un comité directeur d’au moins trois membres et de onze membres au maximum. Ces membres sont élus pour un an, à la majorité des membres présents à l’assemblée générale, et rééligibles.
Est électeur tout membre âgé de seize ans au moins au jour de l’élection.
Est éligible tout membre âgé de dix-huit ans au moins au jour de l’élection.

Article 4
L’Assemblée Générale des membres de l’association se réunira une fois par an au moins.

Article 5
L’Assemblée Générale entendra le rapport moral du bureau et le bilan financier. Elle
procédera à l’élection des membres du comité directeur.

Article 6
Le Comité Directeur élit son Bureau qui est composé d’un Président, d’un Secrétaire et d’un Trésorier avec adjoints si nécessaire.
Le bureau se réunit en principe une fois par trimestre et prend toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de l’association.

Article 7
Le Président de l’association préside les réunions du Comité Directeur et les Assemblées
Générales. Il assure ainsi le fonctionnement de l’association. Il s’assure du respect des
directives données par l’association, notamment en ce qui concerne l’éthique sportive, la
parfaite neutralité politique, syndicale et confessionnelle ainsi que la rigueur comptable.

Article 8
Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale ou du Comité Directeur.

Article 9
La réservation d’un court se fait pour une heure (exemple de 15h à 16h) par le biais de Ten-up.
Un joueur ne peut réserver qu’un seul créneau à la fois. Celui-ci pourra réserver une nouvelle heure qu’après avoir consommé sa réservation.
Lorsqu’un court n’est pas occupé par les joueurs dans les quinze minutes qui suivent l’heure de réservation, celle-ci est considérée comme nulle et le court peut être occupé par des joueurs n’ayant pas réservé.
Les compétitions et les entraînements sont prioritaires sur les réservations « loisirs ».

Article 10
L’accès aux terrains s’effectue grâce à un badge nominatif. Ce badge n’est donné que pour les adultes inscrits au club et avec une caution de 20 €.

Toute personne quittant l’association doit restituer  le badge de réservation au trésorier
ou à un des membres du Comité Directeur.
Les derniers utilisateurs d’un court sont responsables de la fermeture de celui-ci ( le bouton à l’extérieur doit être rouge) ainsi que de l’extinction de l’éclairage le cas échéant. Les filets doivent être retirés.

En cas de problème d’accès aux salles pour cause technique, il faut contacter le gardien :

• 06 75 21 47 81 :
  • Les week-ends : à partir de 23h le vendredi jusqu’au lundi à 6h30
  • Toutes les nuits de 23h à 6h30

• 06 81 48 88 64 :
  • Ce numéro des gardiens des salles reste le même du lundi au vendredi de 6h30 à 23h.

Article 11
École de tennis : avant de déposer leur enfant au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir.
Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, étant alors sous la responsabilité de l’éducateur.
Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire) la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

Certificat médical pour les mineurs : en inscrivant un mineur, un responsable légal du sportif’ atteste que chacune des rubriques du questionnaire de santé spécifique aux mineurs a donné lieu à une réponse négative. Dans l’hypothèse où une des rubriques du questionnaire donnerait lieu à une réponse positive, un certificat médical attestant de l’absence de contre-indication de l’une ou plusieurs des disciplines concernées datant de moins de six mois devra être produit.

Article 12

Une tenue correcte et décente est de rigueur. Le torse nu est interdit. Les chaussures de tennis sont obligatoires et doivent être adaptées à la nature du sol. Il est conseillé de ne pas avoir des chaussures avec des semelles lisses.
Pour le jeu en salle, les chaussures devront être propres et sèches. Pas de terre, pas de cailloux, pas de boue sous les semelles et sur les chaussures. Cela s’applique aux enfants, adultes et enseignants. L’accès à la salle sera refusé si cette condition n’est pas respectée. Le port de chaussures de tennis à semelles non marquantes est obligatoire en salle.

Toute personne présente sur les courts ou les annexes du club est responsable pour le temps où elle les occupe de toutes dégradations survenues de son fait ou de tiers présents sur les courts avec son consentement. Les installations tennistiques doivent être tenues en parfait état de propreté.

L’esprit du club veut que chaque adhérent se sente concerné par le petit entretien des installations. Avant de quitter les courts ou les vestiaires, chaque joueur doit s’assurer qu’il ne laisse rien derrière lui (bouteilles, papiers, etc.…). Les récipients en verre sont interdits sur les courts. Un coup de balai au club house, ou la vaisselle ne doivent pas être ignorés, pensez aux adhérents qui viennent après vous et emportez vos poubelles.

Article 13
L’utilisation des courts à des fins autres que la pratique du tennis est strictement interdite.
Par ailleurs, l’utilisation de vélos ou de cyclomoteurs sur les courts est interdite.

Il est interdit de fumer sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d’animaux est interdite sur les courts. Les joueurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de courtoisie et de ne pas déranger les joueurs sur les courts voisins. Les membres du Bureau et le personnel du club ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens ou pour effectuer des contrôles. Ces personnes ont le droit de refuser l’accès à toute personne dont le comportement ou la mauvaise tenue pourrait être contraire à la sécurité, à la réputation et aux intérêts du club, ou créerait une gêne pour les autres adhérents. En cas de faute grave, le Bureau peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. Il est obligatoire que le responsable légal s’assure de ne pas laisser ses enfants sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du club.

Article 14
Le Comité Directeur est juge des dispositions à prendre lorsque se présentent des cas non prévus au présent règlement intérieur en cours d’exercice social ; ces dispositions doivent être avalisées par la plus prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Toute modification du règlement intérieur ne présentant pas de caractère d’urgence, doit être portée à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale ordinaire.

Article 15
Le club décline toute responsabilité en cas d’accident survenu à des personnes ou enfants pénétrant sur les courts sans être adhérents.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts ou dans les
vestiaires.
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.